Conseil Municipal du 21 novembre 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W26 Page 008Séance du 21 novembre 1996 - Registre 185W26 Page 008 - Délibération
185W26 Page 012Scolaire - Etablissements scolaires et périscolaires Fournier. Adoption du programme de l'opération - Registre 185W26 Page 012 - Délibération
185W26 Page 013Signature d'une convention avec la direction départementale de la jeunesse et des sports pour le fonctionnement d'un point infos jeunes à Chelles - Registre 185W26 Page 013 - Délibération
185W26 Page 014"Convention avec l'association "" Permanence, Accueil, Information, Orientation ""P.A.I.O - Registre 185W26 Page 014" - Délibération
185W26 Page 015Finances - Nomenclature comptable M 14 Amortissement des immobilisations - Registre 185W26 Page 015 - Délibération
185W26 Page 018Finances - Nomenclature comptable M 14 Modalités de vote du budget - Registre 185W26 Page 018 - Délibération
185W26 Page 019Finances - Nomenclature comptable M 14 Seuil de rattachement des charges à l'exercice - Registre 185W26 Page 019 - Délibération
185W26 Page 020Finances - Nomenclature comptable M 14 Neutralisation des Intérêts Courus Non Echus (I.C.N.E) - Registre 185W26 Page 020 - Délibération
185W26 Page 021Culture - Dénomination de la salle des congrès André Malraux - Registre 185W26 Page 021 - Délibération
185W26 Page 022"Convention cycle conférences "" L'histoire de l'art contemporain."" - Registre 185W26 Page 022" - Délibération
185W26 Page 024Convention de mise à disposition de locaux scolaires - Registre 185W26 Page 024 - Délibération
185W26 Page 026Transports spéciaux scolaires. Approbation d'un contrat a passer avec la société C.I.F. Pour les écoles Calmette et Delambre - Registre 185W26 Page 026 - Délibération
185W26 Page 027Transports spéciaux scolaires. Approbation d'un contrat a passer avec la société C.I.F. Pour la SEGPA Beau Soleil - Registre 185W26 Page 027 - Délibération
185W26 Page 028Transports spéciaux scolaires. Approbation d'un contrat a passer avec la société Les cars Mariette - Registre 185W26 Page 028 - Délibération
185W26 Page 029Transports spéciaux scolaires. Approbation d'un contrat a passer avec la société Les autocars Bourdin - Registre 185W26 Page 029 - Délibération
185W26 Page 030Cession de lots du lotissement communal Chemin de Courtry - Registre 185W26 Page 030 - Délibération
185W26 Page 032Révision à la baisse des prix de cession des lots du lotissement communal de Courtry - Registre 185W26 Page 032 - Délibération
185W26 Page 034Convention pour la mise à disposition des installations sportives Municipales. - Registre 185W26 Page 034 - Délibération
185W26 Page 035Avenant N°1 au contrat de location des parkings sis rue Aimé Auberville - Registre 185W26 Page 035 - Délibération
185W26 Page 037Garantie communale d'emprunt à l'O.P.H.L.M. pour l'acquisition d'un bien situé rue de la liberté - Registre 185W26 Page 037 - Délibération
185W26 Page 039"Participation à la 3 3ème campagne ""Fleurir la France"" Définition des prix à attribuer aux lauréats du concours des jardins et balcons fleuris - Registre 185W26 Page 039" - Délibération
185W26 Page 041Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W26 Page 041 - Délibération